Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXPIRY DATE
REDCATS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3236045
Date de dépôt :
08/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2013
EXPIRY DATE de REDCATS

Présentation de la marque EXPIRY DATE

Déposée le 8 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) REDCATS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXPIRY DATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-33 du 14 août 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) REDCATS domicilié(e) 110, rue de Blanchemaille,59100 ROUBAIX - 59100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REDCATS (Société Anonyme) R871.22F.623 domicilié(e) 110, rue de Blanchemaille,59100 ROUBAIX - 59100 - France.

La marque EXPIRY DATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3236045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXPIRY DATE est expirée depuis le 8 juillet 2013.

REDCATS a également déposé les autres marques suivantes : WYOMING , L'UNIVERS DES MARQUES , REDOUTABLE , + en + , PROMOCLUB , LES REMARQUABLES , Livraison Bonheur, le bon jour à la bonne heure , REDUP , REFERENCES , C COMME CADEAU


REDCATS (Société Anonyme) - 110, rue de Blanchemaille,59100 ROUBAIX - 59100 - France


REDCATS (Société Anonyme) R871.22F.623 - 110, rue de Blanchemaille,59100 ROUBAIX - 59100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-02

Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33

Papier et carton (brut, mi ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Catalogue de vente par correspondance. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie. Agence de presse et d'informations (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques. Transmission d'informations de messages de télégrammes par télescripteur, par réseau télématique, par réseau vocal et réseaux informatiques mondiaux de télécommunications à l'exception de tout autre réseau hertzien ou câblé ou satellite ; communications par terminaux d'ordinateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.